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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part la société Clary Sydney France S.A.S , et d'autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via les sites internet de Clary Sydney . Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site de :


Clary Sydney France SAS
TELEPHONE - 09 70 46 50 60
14 h 18 h

Clary Sydney LLC
TELEPHONE - 09 70 46 85 66
15 h 19h

Ces Conditions Générales de vente peuvent être sauvegardées en exécutant un copier-coller sur votre traitement de texte.

1. L'OFFRE

Nos offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables dans la limite des stocks disponibles. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre Clary Sydney France S.A.S et ses clients, non contestée dans le mois qui suit l'achat, ne peut donner lieu à une réclamation.

2. LES PRIX

Nos prix sont indiqués en euros, en dollars, en francs suisses et en pounds selon les sites. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (selon montant en vigueur) (cf. § Modes de livraison). Conservez votre facture et votre numéro de commande, ils vous serviront en cas d'échange ou de remboursement.

3. LA COMMANDE

Dès la validation de votre paiement, votre commande sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez dans l'heure un premier e-mail automatique d'accusé réception, avec récapitulatif complet de la commande (articles, adresses de facturation et de livraison, mode de paiement, frais de port…)

4. LE PAIEMENT

- 1) Paiement Sécurisé par Carte Bancaire : Nous disposons d'une connexion sécurisée pour transférer vos données. Lorsque vous payez par carte, vous êtes invité, en fin de commande, à indiquer votre n ° de carte et la date de validité à notre banque Caisse d'Epargne. Différents accès à des serveurs d'autorisation sont alors effectués, par la banque, afin de vérifier les données pour éviter les abus et les fraudes. Pour cela, le serveur est en mode crypté et toutes les informations véhiculées sont codées. Vous pouvez remplir vos références bancaires en toute sécurité ! Rien ne transite en clair sur le web.

- 2) Par Virement Bancaire

Remettez ce relevé à tout organisme ayant besoin de connaître nos références bancaires pour la domiciliation de virements ou de prélèvements sur votre compte. Vous éviterez ainsi des erreurs ou des retards.

IBAN FR76 1627550000080009 ( BIC : CEPAFRPP627 ) CLARY SYDNEY FRANCE

3) Par chèque bancaire adressé avec le n° de référence de la facture à :
CLARY SYDNEY France
7, rue des Lilas
59127 WALINCOURT-SELVGNY


-4) Par PAYPAL, comme pour un paiement par CB (site mondialement connu et sécurisé, offrant les meilleurs garanties pour vos achats en ligne).même si vous n’y possédez pas de compte,.

5. LA LIVRAISON ET LES FRAIS DE PORT


Délais de Livraison

Le délai d’expédition affiché est variable en fonction du délai moyen concernant le produit. Notre service clientèle est à votre entière disposition pour toute information concernant votre commande.

Pour chaque commande, il vous est demandé une participation forfaitaire pour les frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) ces frais sont variables selon les sites de la société ou les produits expédiés.

Les colis sont expédiés en colissimo suivi pour la France Métropolitaine ainsi que pour les pays de l'Union Européenne. Pour les pays en dehors de l'Union Européenne les colis sont expédiés par le transporteur de notre choix. En cas de rupture de stock, le client est averti individuellement par courrier électronique ou par téléphone. Conformément à la loi française Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant.

6. GARANTIE, RETRACTATION ET ECHANGE


ECHANGE : Si vous n'êtes pas entièrement satisfait d'un article, vous pouvez nous le retourner dans les 14 jours, dans son emballage d'origine, pour qu'il vous soit échangé ou remboursé ou contre un avoir ; une adresse d’expédition proche de votre domicile vous sera indiquée pour ce retour. Pour nous aider à mieux vous servir, nous vous remercions de nous envoyer avec votre colis une copie de la facture de vente ainsi que le motif de votre retour.
Nous ne remboursement pas les frais de port, sauf erreur de notre part, de garantie ou en cas d’articles défectueux.
Pour des raisons évidentes d'hygiène, la lingerie ne pourra être reprise que dans son emballage d'origine intact. Si vous avez un doute sur la taille d'un article et si notre tableau des mesures et tailles ne l'a pas levé ,superposez-le sur un des vôtres pour comparer leurs dimensions. Le droit de retour ne peut s’exercer dans les cas suivants (article R221.1 du code de la consommation, exceptions) :
- Articles retournés incomplets, détériorés, lavés, salis par l’essayage, étiquettes d’origine absentes, absence des emballages d’origine
- Articles comme les collants ou les bas dans leurs emballages ouverts et/ou essayés (mesures d'hygiène non respectées)
- Commandes spéciales d’articles pour une commande personnalisée (ajout de pièces sur l'article, articles commandées avec les mesures de tailles personnalisées).

RETRACTATION : Le client dispose de 14 jours pour annuler sa commande sans avoir à en justifier le motif, conformément aux dispositions du code de la consommation, article R22.1.


Modèle de formulaire de rétractation à transmettre par courrier ou par mail à «retarc»

(
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l'attention de CLARY SYDNEY France S.A.S., 7 rue des Lilas 59127 WALINCOURT-SELVIGNY (France) Je / nous (*) vous notifie / notifions (*) par la présente ma / notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien / pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé / reçu le
Nom du (des) consommateur(s) : _______________________________
Adresse du (des) consommateur(s) : _________________________________
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) : _______________________________________
Date :____________________
(*) Rayez la mention inutile.


GARANTIE : Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.


7. COMMENTAIRES PRODUITS

Nous récompensons votre engagement pour la marque que vous avez acheté et nous vous permettons de l'évaluer.
Votre commentaire sera numéroté après validation et chaque 100ème commentaire vous gagnerez un bon d'achat de 20€. Chaque 500ème commentaire vous gagnerez un bon d'achat de 50€ et chaque millième commentaire un bon d'achat de 200€
Seul votre prénom apparaitra sur notre site.

8. DONNEES NOMINATIVES

La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre demande. En nous indiquant votre e-mail, vous recevrez une confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles, ainsi que sur les événements via Internet. Le livreur peut aussi vous y informer de sa date et de son heure de passage.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 que nous respectons, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible, numéro de client.

Clary Sydney France S.A.S se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur par l'utilisation de cookies.

9. PROPRIETE INTELLECTUELLE


Tous les éléments des sites de Sydney France S.A.S, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Clary Sydney France S.A.S L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage d'un des sites de Clary Sydney France S.A.S, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Clary Sydney France S.A.S. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant aux sites de Clary Sydney France S.A.S et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Clary Sydney France S.A.S.

10. RESPONSABILITE

Clary Sydney France S.A.S ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou d’intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

13. REGLEMENTS DES LITIGES

Email de contact :  mail

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du siège social de la société Clary Sydney France S.A.S

Conditions Générales de Vente
Clary Sydney France | Clary sydney | 7 rue des lilas | 59127 Walincourt Selvigny France
Tel : 09 70 46 50 60 | SIRET 81466550100015- SAS au capital de 2 000€ - TVA : FR 35 81466550
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